Examen civique CSP : les 191 questions officielles avec réponses

Le 14 juillet est la fête nationale depuis 1880. Il rappelle la prise de la Bastille du 14 juillet 1789 et la fête de la Fédération de 1790.

Marianne est une figure féminine qui représente la République française. Son buste se trouve dans les mairies et son visage figure sur les timbres.

L'égalité signifie que la loi est la même pour tous, sans distinction d'origine, de race ou de religion (article 1er de la Constitution, article 6 de la Déclaration de 1789).

« Liberté, Égalité, Fraternité » est la devise de la République. Elle est inscrite à l'article 2 de la Constitution de 1958.

La liberté d'expression a des limites : insulter publiquement quelqu'un est une injure punie par la loi. La peine est plus lourde lorsque l'injure vise notamment le sexe, le handicap, l'orientation sexuelle, l'origine ou la religion de la personne.

L'égalité entre les femmes et les hommes est un principe de la République. Il est interdit de refuser un emploi à une personne en raison de son sexe.

La Constitution de la Ve République a été adoptée par référendum puis promulguée le 4 octobre 1958, à l'initiative du général de Gaulle.

La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale (article 1er de la Constitution). Le pouvoir appartient au peuple, qui vote.

Le drapeau tricolore bleu, blanc, rouge est l'emblème national de la République, selon l'article 2 de la Constitution.

La devise « Liberté, Égalité, Fraternité » est inscrite sur les bâtiments publics, notamment les mairies et les écoles. Depuis 2013, elle doit figurer sur la façade des écoles publiques.

L'article 2 de la Constitution cite les symboles officiels : le drapeau bleu, blanc, rouge, l'hymne La Marseillaise et la devise « Liberté, Égalité, Fraternité ».

L'égalité veut dire que chacun a les mêmes droits et les mêmes devoirs devant la loi, quels que soient son origine, son sexe ou sa religion.

Selon l'article 4 de la Déclaration de 1789, la liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. Ses limites sont fixées par la loi.

La fraternité, c'est la solidarité entre tous les membres de la société. Elle se traduit par exemple par la Sécurité sociale et l'aide aux plus fragiles.

Le coq gaulois est un symbole traditionnel de la France. On le voit par exemple sur le maillot des équipes sportives françaises.

Une association (loi de 1901) réunit des personnes qui partagent un projet commun, sans chercher à faire des bénéfices : sport, culture, solidarité, etc.

La Marseillaise, écrite par Rouget de Lisle en 1792, est l'hymne national de la France (article 2 de la Constitution).

Le drapeau français est appelé « tricolore » car il a trois couleurs : bleu, blanc et rouge.

La fête nationale française a lieu le 14 juillet, en souvenir de la prise de la Bastille en 1789.

La devise de la République est « Liberté, Égalité, Fraternité », inscrite à l'article 2 de la Constitution.

Selon l'article 2 de la Constitution, « la langue de la République est le français ». Les langues régionales font partie du patrimoine mais ne sont pas langues officielles.

Le français est la langue de la République (article 2 de la Constitution). Il est utilisé par l'administration, la justice et l'école publique.

La liberté d'expression permet à chacun de dire, écrire et publier ses opinions, dans les limites fixées par la loi (article 11 de la Déclaration de 1789).

La liberté d'expression est garantie, mais la loi punit ses abus : injure, diffamation, appel à la haine ou à la violence.

Le drapeau français est bleu, blanc, rouge. Ces couleurs sont fixées par l'article 2 de la Constitution.

La Marseillaise est l'hymne national. Composée en 1792 par Rouget de Lisle, elle a été chantée par des soldats venus de Marseille, d'où son nom.

Chaque 14 juillet, un grand défilé militaire a lieu sur les Champs-Élysées à Paris, en présence du président de la République.

Marianne n'a pas existé : c'est une allégorie de la République et de la liberté. Son buste est présent dans les mairies.

En France, chacun est libre d'avoir une religion, d'en changer ou de ne pas en avoir. C'est la liberté de conscience, protégée par la laïcité.

L'article 1er de la Constitution dit : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. »

La loi du 9 décembre 1905 sépare les Églises et l'État. Elle garantit la liberté de conscience et l'État ne reconnaît ni ne finance aucun culte.

La laïcité garantit à chacun la liberté de croire, de ne pas croire ou de changer de religion, et la neutralité de l'État envers les cultes.

La laïcité garantit la liberté de conscience : chacun peut croire ou ne pas croire, et pratiquer sa religion dans le respect de l'ordre public (loi de 1905).

L'école publique est neutre : elle accueille tous les enfants et les protège de toute pression. Depuis la loi de 2004, les signes religieux ostensibles y sont interdits pour les élèves.

La laïcité, c'est la séparation des Églises et de l'État (loi de 1905) : l'État est neutre et garantit la liberté de conscience de chacun.

L'instruction est obligatoire de 3 à 16 ans pour tous les enfants, quelle que soit leur religion. Une raison religieuse ne permet pas de refuser l'école.

La liberté de conscience permet de croire ou de ne pas croire. En France, on peut être athée ou agnostique sans avoir à se justifier.

Selon l'article 8 de la Constitution, le président de la République nomme le Premier ministre.

Le Parlement a deux chambres : l'Assemblée nationale (577 députés) et le Sénat (348 sénateurs). Il vote les lois et contrôle le gouvernement.

Le pouvoir exécutif, exercé par le président de la République et le gouvernement, fait appliquer les lois et dirige la politique du pays.

Dans une démocratie, les citoyens choisissent leurs dirigeants par des élections libres, au suffrage universel.

En France, la loi s'applique à tout le monde. Ne pas la respecter peut entraîner des sanctions. Pour changer une loi, il faut passer par les voies démocratiques.

La loi s'applique à tous de la même façon, Français et étrangers, y compris les élus et les dirigeants (article 6 de la Déclaration de 1789).

L'autorité judiciaire tranche les conflits entre personnes et sanctionne ceux qui ne respectent pas la loi. Elle est gardienne de la liberté individuelle (article 66 de la Constitution).

Le juge exerce le pouvoir judiciaire : il applique la loi pour juger les affaires. Il est indépendant des pouvoirs législatif et exécutif (séparation des pouvoirs).

L'autorité judiciaire est exercée par les magistrats : les juges, qui jugent, et les procureurs, qui représentent la société et engagent les poursuites.

En France, personne n'est au-dessus des lois. Un ministre qui commet une infraction peut être poursuivi : pour les actes faits dans ses fonctions, il est jugé par la Cour de justice de la République.

Les élections législatives servent à élire les 577 députés de l'Assemblée nationale, pour 5 ans.

L'Assemblée nationale compte 577 députés, élus au suffrage universel direct pour 5 ans.

Les sénateurs sont élus pour 6 ans au suffrage indirect, par des grands électeurs. Le Sénat est renouvelé par moitié tous les 3 ans.

Aux élections municipales, les électeurs élisent les conseillers municipaux pour 6 ans. Ensuite, le conseil municipal élit le maire.

L'élection présidentielle sert à élire le président de la République, au suffrage universel direct, pour 5 ans.

En France, on peut voter à partir de 18 ans, l'âge de la majorité.

Le président de la République est élu pour 5 ans (quinquennat) depuis 2002. Avant, le mandat était de 7 ans.

Les députés sont élus pour 5 ans, sauf si l'Assemblée nationale est dissoute avant.

Les sénateurs sont élus pour 6 ans au suffrage indirect. La moitié du Sénat est renouvelée tous les 3 ans.

Le pouvoir exécutif applique les lois et dirige la politique du pays. Il appartient au président de la République et au Gouvernement (Premier ministre et ministres).

Pour voter, il faut être inscrit sur les listes électorales de sa commune. Il faut aussi avoir 18 ans et la nationalité française (ou d'un pays de l'UE pour les élections municipales et européennes).

Le droit de vote appartient aux citoyens français de 18 ans et plus, inscrits sur les listes électorales. Les citoyens de l'UE peuvent aussi voter aux élections municipales et européennes.

Le suffrage universel signifie que tous les citoyens majeurs ont le droit de vote, sans condition de richesse, de sexe ou d'origine. Les femmes votent en France depuis 1944.

Selon l'article 4 de la Constitution, les partis politiques se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter la démocratie et la souveraineté nationale.

Les députés, membres du Parlement, votent les lois et contrôlent l'action du Gouvernement (questions, commissions d'enquête, motion de censure).

La séparation des pouvoirs distingue le pouvoir législatif (faire les lois), exécutif (les appliquer) et judiciaire (juger). Ce principe figure à l'article 16 de la DDHC de 1789.

Le pouvoir législatif appartient au Parlement, composé de l'Assemblée nationale et du Sénat. Il vote les lois.

Seule la justice peut sanctionner l'auteur d'un vol, après un procès. Personne n'a le droit de se faire justice soi-même.

Les députés sont élus directement par les citoyens inscrits sur les listes électorales, lors des élections législatives.

Les lois sont votées par le Parlement, c'est-à-dire l'Assemblée nationale et le Sénat.

Le palais de l'Élysée, à Paris, est la résidence officielle du président de la République.

La France compte 101 départements : 96 en métropole et 5 en outre-mer.

Le préfet est le représentant de l'État dans le département. Il est nommé par le président de la République en Conseil des ministres.

La commune est dirigée par le maire et le conseil municipal, élus pour 6 ans. Le maire est élu par le conseil municipal.

Non. Grâce à la séparation des pouvoirs, le président ne vote pas les lois (c'est le Parlement) et ne juge pas (c'est la justice). Ses décisions sont encadrées par la Constitution.

Le préfet représente l'État et le Gouvernement dans le département (et dans la région). Il est nommé, pas élu, et veille au respect des lois et à l'ordre public.

Le Parlement (Assemblée nationale et Sénat) vote les lois, contrôle l'action du Gouvernement et évalue les politiques publiques (article 24 de la Constitution).

La France est une République démocratique : la Ve République, depuis la Constitution du 4 octobre 1958. Le pouvoir appartient au peuple, qui l'exerce par ses représentants élus et par le référendum.

Au 1er janvier 2025, l'Union européenne compte 27 États membres. Le Royaume-Uni l'a quittée le 31 janvier 2020.

La Suisse n'est pas membre de l'Union européenne, même si elle est en Europe et dans l'espace Schengen. L'Allemagne, l'Italie et l'Espagne sont membres de l'UE.

Pour voter aux élections européennes en France, il faut être citoyen français ou d'un autre pays de l'UE, avoir 18 ans et être inscrit sur les listes électorales.

Les élections européennes ont lieu tous les 5 ans. Les citoyens de l'UE y élisent les députés du Parlement européen (les dernières en juin 2024).

Les 6 pays fondateurs sont la France, l'Allemagne (RFA), l'Italie, la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg (traité de Rome, 1957). L'Espagne, la Pologne et la Suède sont entrées plus tard.

La monnaie de la France est l'euro. Les pièces et billets en euros sont utilisés depuis le 1er janvier 2002 ; ils ont remplacé le franc.

Les députés européens sont élus directement par les citoyens des pays de l'UE, tous les 5 ans.

La journée de l'Europe est le 9 mai. Elle rappelle la déclaration Schuman du 9 mai 1950, point de départ de la construction européenne.

La Constitution actuelle est celle de la Ve République, adoptée par référendum le 28 septembre 1958 et promulguée le 4 octobre 1958.

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 énonce les droits de chaque personne (liberté, égalité, sûreté…) et des devoirs, comme respecter la loi et payer l'impôt selon ses moyens. Elle fait partie du bloc de constitutionnalité.

Chaque personne a droit au respect de sa vie privée (article 9 du Code civil). Les droits fondamentaux s'appliquent à tous, femmes et hommes à égalité, et nul ne peut être détenu sans décision de justice.

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen a été adoptée le 26 août 1789, pendant la Révolution française.

La liberté d'expression est un droit fondamental, protégé par l'article 11 de la DDHC de 1789. Elle s'exerce dans les limites prévues par la loi.

La Constitution de 1958, avec son Préambule (DDHC de 1789, Préambule de 1946, Charte de l'environnement), garantit les droits et libertés. Le Conseil constitutionnel veille à son respect.

La liberté d'expression permet à chacun de dire, écrire et publier ses opinions. Elle a des limites fixées par la loi : par exemple, la diffamation, l'injure ou l'incitation à la haine sont interdites.

Les droits de la défense permettent à toute personne poursuivie de se défendre devant la justice, notamment avec l'aide d'un avocat. Ils font partie du droit à un procès équitable.

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 est le texte fondateur des droits et devoirs du citoyen. Elle est toujours en vigueur et fait partie du bloc de constitutionnalité.

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen a été adoptée le 26 août 1789, pendant la Révolution française. Elle affirme les droits naturels de chaque personne, comme la liberté et l'égalité.

La liberté de conscience permet à chacun de croire ou de ne pas croire, de pratiquer une religion, d'en changer ou de ne pas en avoir. Elle est garantie par la loi de 1905 et la Constitution.

En France, l'interruption volontaire de grossesse (IVG) est un droit de la femme, sans accord du conjoint, jusqu'à 14 semaines de grossesse (loi de 2022). Depuis 2024, la liberté de recourir à l'IVG est inscrite dans la Constitution.

En France, le divorce est un droit : le mari comme la femme peut le demander, même si l'autre époux n'est pas d'accord (par exemple pour altération définitive du lien conjugal).

La peine de mort a été abolie en France par la loi du 9 octobre 1981, défendue par Robert Badinter. Depuis 2007, cette abolition est inscrite dans la Constitution.

Selon l'article 4 de la Déclaration de 1789, la liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. Les libertés ont donc des limites fixées par la loi pour protéger les autres.

En France, on ne peut être marié qu'à une seule personne à la fois. La polygamie est interdite par le Code civil et punie par le Code pénal.

Réduire ses déchets aide à protéger l'environnement et à économiser les ressources. La Charte de l'environnement (2004) indique que chacun a le devoir de préserver l'environnement.

Jeter un déchet dans la rue est interdit : c'est une infraction punie d'une amende (135 € en amende forfaitaire). Il faut utiliser les poubelles.

Les libertés peuvent être limitées par la loi quand c'est nécessaire pour protéger les droits des autres personnes et l'ordre public (sécurité, santé, tranquillité).

Il faut protéger, alerter et secourir : appeler le SAMU (15), les pompiers (18) ou le 112. Ne pas porter assistance à une personne en danger est une infraction.

La citoyenneté française donne des droits politiques : voter à toutes les élections (présidentielle, législatives…) et se présenter comme candidat. Elle donne aussi des devoirs, comme respecter la loi.

Une personne qui ne respecte pas la loi peut être sanctionnée par la justice : amende, travail d'intérêt général ou prison, selon la gravité de l'infraction.

La gendarmerie nationale est une force militaire qui assure la sécurité des personnes et des biens et fait respecter la loi, principalement dans les campagnes et les petites villes.

La police nationale protège les personnes et les biens, maintient l'ordre public et recherche les auteurs d'infractions, principalement dans les villes.

Une infraction est un comportement interdit par la loi et puni d'une peine. Il en existe trois catégories : la contravention, le délit et le crime.

Pour réduire ses déchets, on peut trier, recycler, réutiliser les objets et acheter moins d'emballages. Brûler ses déchets ou les jeter dans la nature est interdit.

Laisser un objet encombrant sur le trottoir sans autorisation est un dépôt sauvage, puni d'une amende. Il faut l'apporter à la déchetterie ou utiliser le service de collecte des encombrants.

La traite des êtres humains consiste à recruter, transporter, héberger ou accueillir une personne pour l'exploiter (travail forcé, prostitution, esclavage…). C'est une infraction très grave : elle est punie de 7 ans de prison, et jusqu'à la réclusion criminelle à perpétuité dans les cas les plus graves.

Une victime de violences peut porter plainte au commissariat ou à la gendarmerie et demander de l'aide (17 en urgence, 3919 pour les violences faites aux femmes). Se faire justice soi-même est interdit.

Le crime est l'infraction la plus grave (par exemple un meurtre ou un viol). Il est jugé par la cour d'assises ou la cour criminelle et peut être puni de la réclusion criminelle.

La Révolution française a commencé en 1789, avec la réunion des États généraux en mai et la prise de la Bastille le 14 juillet.

Napoléon Bonaparte est devenu empereur des Français sous le nom de Napoléon Ier en 1804 et a régné jusqu'en 1815. Il a notamment créé le Code civil.

Jeanne d'Arc est une héroïne française du XVe siècle qui a combattu les Anglais pendant la guerre de Cent Ans. Lincoln était américain, Mandela sud-africain et Gandhi indien.

Depuis la Constitution du 4 octobre 1958, la France vit sous la Ve République.

La Shoah est le génocide des Juifs d'Europe par l'Allemagne nazie et ses complices pendant la Seconde Guerre mondiale. Environ six millions de Juifs ont été tués.

L'Algérie a été colonisée par la France à partir de 1830 et est devenue indépendante en 1962, après la guerre d'Algérie.

Les lois Jules Ferry ont rendu l'école primaire publique gratuite (1881), puis obligatoire et laïque (1882).

La Seconde Guerre mondiale a commencé en septembre 1939 et s'est terminée en 1945 (le 8 mai en Europe, le 2 septembre en Asie).

La Première Guerre mondiale a duré de 1914 à 1918. Elle s'est terminée avec l'armistice du 11 novembre 1918.

La Communauté économique européenne (CEE) a été créée par le traité de Rome, signé en 1957 par six pays, dont la France.

Le 11 novembre commémore l'armistice du 11 novembre 1918, qui a mis fin aux combats de la Première Guerre mondiale. Depuis 2012, on rend aussi hommage ce jour-là à tous les morts pour la France.

Charles de Gaulle a été élu président de la République en décembre 1958, juste après l'adoption de la Constitution de la Ve République. Il a été réélu en 1965, lors de la première élection au suffrage universel direct.

L'esclavage a été aboli définitivement en France et dans ses colonies par le décret du 27 avril 1848, à l'initiative de Victor Schœlcher. Une première abolition de 1794 avait été annulée par Napoléon en 1802.

La loi Jules Ferry du 16 juin 1881 a rendu l'école primaire publique gratuite. L'année suivante, en 1882, elle est devenue obligatoire et laïque.

La France a connu cinq républiques. La Ve République existe depuis la Constitution de 1958.

Louis XVI était roi de France en 1789. La monarchie a été abolie en 1792 et il a été exécuté en janvier 1793.

Le général Charles de Gaulle a fondé la Ve République : la Constitution, adoptée par référendum, a été promulguée le 4 octobre 1958.

Le 14 juillet est la fête nationale française. Il rappelle la prise de la Bastille le 14 juillet 1789 et la fête de la Fédération du 14 juillet 1790.

La Première Guerre mondiale (ou « Grande Guerre ») a eu lieu de 1914 à 1918. Elle a fait environ 1,4 million de morts parmi les soldats français.

En 1958, une nouvelle Constitution a été adoptée par référendum et promulguée le 4 octobre : c'est le début de la Ve République.

La Loire est le plus long fleuve de France (environ 1 000 km) et coule entièrement en France. Le Danube, le Nil et le Mississippi coulent dans d'autres pays.

Lyon est une grande ville française, située au confluent du Rhône et de la Saône. Madrid, Berlin et Rome sont les capitales de l'Espagne, de l'Allemagne et de l'Italie.

La côte ouest de la France métropolitaine est bordée par l'océan Atlantique (de la Bretagne au Pays basque). Au sud-est, la France est bordée par la mer Méditerranée.

Paris est la capitale de la France et sa plus grande ville. On y trouve les principales institutions : la présidence de la République, le Gouvernement et le Parlement.

Paris est la capitale de la France. Lyon et Marseille sont de grandes villes françaises, et Bruxelles est la capitale de la Belgique.

La France métropolitaine se trouve en Europe de l'Ouest. Elle est un pays fondateur de l'Union européenne.

La Réunion, dans l'océan Indien, est un département et une région d'outre-mer français. Madagascar et l'île Maurice sont des pays indépendants, la Sicile est italienne.

Depuis la réforme de 2016, la France métropolitaine compte 13 régions (dont la Corse). Avec les 5 régions d'outre-mer, il y a 18 régions au total.

Marseille, au bord de la Méditerranée, possède le plus grand port maritime de France. Lyon, Toulouse et Dijon ne sont pas au bord de la mer.

Au sud, la France métropolitaine est bordée par la mer Méditerranée. Au nord se trouvent la Manche et la mer du Nord, à l'ouest l'océan Atlantique.

Nice se trouve sur la Côte d'Azur, au bord de la mer Méditerranée. Lille et Strasbourg sont dans le nord et l'est, Bordeaux est près de l'océan Atlantique.

La Corse est une île française située dans la mer Méditerranée, au sud-est de la France continentale. Elle fait partie de la France métropolitaine.

Les Alpes séparent la France de l'Italie (et de la Suisse) ; le mont Blanc est leur plus haut sommet. Les Pyrénées sont entre la France et l'Espagne.

Molière (1622-1673) est un célèbre auteur de comédies et comédien français, par exemple « Le Malade imaginaire ». On appelle le français « la langue de Molière ».

Charles Baudelaire (1821-1867) est un grand poète français du XIXe siècle, auteur des « Fleurs du mal ».

George Sand (1804-1876), de son vrai nom Aurore Dupin, est une écrivaine française du XIXe siècle. Elle utilisait un nom d'homme pour publier ses romans.

Simone de Beauvoir (1908-1986) est une écrivaine et philosophe française. Son livre « Le Deuxième Sexe » (1949) a marqué la lutte pour les droits des femmes.

Albert Camus (1913-1960) est un écrivain français né en Algérie, auteur de « L'Étranger » et « La Peste ». Il a reçu le prix Nobel de littérature en 1957.

Paul Cézanne (1839-1906) est un peintre français né à Aix-en-Provence. Il a beaucoup peint la montagne Sainte-Victoire et a inspiré la peinture moderne.

Marc Chagall (1887-1985) est un peintre né dans l'Empire russe (actuelle Biélorussie), naturalisé français. Il a notamment peint le plafond de l'Opéra Garnier à Paris.

Joséphine Baker (1906-1975), née aux États-Unis et devenue française, était chanteuse et danseuse de music-hall. Elle a été résistante pendant la Seconde Guerre mondiale et est entrée au Panthéon en 2021.

Édith Piaf (1915-1963) est une chanteuse française très célèbre, connue pour « La Vie en rose » et « Non, je ne regrette rien ». Les autres chanteuses sont américaine, britannique et égyptienne.

Le Louvre, ancien palais des rois de France à Paris, est aujourd'hui l'un des plus grands musées du monde. On y trouve notamment « La Joconde ».

Jean de La Fontaine (1621-1695) est un poète français, célèbre pour ses « Fables », comme « Le Corbeau et le Renard ». Les enfants les apprennent à l'école.

Victor Hugo (1802-1885) est un grand écrivain français, auteur des « Misérables » et de « Notre-Dame de Paris ». Shakespeare est anglais, Cervantes espagnol et Goethe allemand.

La tour Eiffel se trouve à Paris. Elle a été construite par Gustave Eiffel pour l'Exposition universelle de 1889.

Noël est célébré le 25 décembre ; c'est un jour férié en France. Le 1er janvier est le Nouvel An, le 14 juillet la fête nationale et le 1er mai la fête du Travail.

Le 15 est le numéro du SAMU, pour les urgences médicales graves. Le 17 est la police, le 18 les pompiers ; le 112 est le numéro d'urgence européen.

Le 18 permet d'appeler les sapeurs-pompiers (incendie, accident, secours). On peut aussi appeler le 112, numéro d'urgence européen.

Pour conduire sa voiture, il faut un permis valide, une carte grise à jour et une assurance automobile. L'assurance est obligatoire avant de prendre la route.

En France, seul le mariage civil, célébré à la mairie par un officier d'état civil, est reconnu par la loi. Les époux doivent avoir 18 ans, donner leur libre consentement et ne pas être proches parents.

La déclaration de naissance est obligatoire et doit être faite à la mairie du lieu de naissance dans les 5 jours qui suivent la naissance. Elle permet d'établir l'acte de naissance.

Le travail non déclaré (travail dissimulé) est interdit. L'employeur risque jusqu'à 3 ans de prison et 45 000 € d'amende, et le salarié perd ses droits (chômage, retraite, sécurité sociale).

L'employeur ne peut pas verser un salaire inférieur au SMIC (salaire minimum). Il doit aussi respecter les salaires minimaux de la convention collective et l'égalité de traitement.

Le SMIC (salaire minimum interprofessionnel de croissance) est le salaire minimum légal en France. Aucun salarié ne peut être payé moins que le SMIC.

Une personne en situation régulière qui cherche un emploi doit s'inscrire à France Travail (ex-Pôle emploi). Cet organisme public l'aide à trouver un travail ou une formation.

La durée légale du travail à temps complet est de 35 heures par semaine. Au-delà, ce sont des heures supplémentaires, payées ou récupérées. (48 h est un maximum, pas la durée légale.)

France Travail (ex-Pôle emploi) est un organisme public qui accompagne les personnes à la recherche d'un emploi : offres, conseils, formations et, selon les cas, allocations chômage.

Une personne étrangère en situation régulière peut créer son entreprise en France, si son titre de séjour l'autorise à exercer cette activité. La plupart des cartes de séjour pluriannuelles et la carte de résident le permettent.

Oui. L'égalité entre les femmes et les hommes est un principe de la République : une femme peut créer et diriger son entreprise librement, sans autorisation de son mari.

En France, on peut travailler à partir de 16 ans, avec l'autorisation de ses parents tant qu'on est mineur. Des exceptions existent dès 14 ans (petits travaux pendant les vacances scolaires).

Le remboursement des frais de santé se demande auprès de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). Avec la carte Vitale, la feuille de soins est transmise automatiquement.

Un numéro d'urgence est un numéro gratuit, joignable 24h/24, pour appeler les secours en cas de danger : 15 (SAMU), 17 (police), 18 (pompiers), 112 (européen), 114 (par SMS).

Grâce à la protection universelle maladie (PUMa), toute personne qui travaille ou réside en France de manière stable et régulière a droit à la prise en charge de ses frais de santé. La mutuelle est recommandée mais pas obligatoire.

Pour un problème de santé courant, on consulte d'abord son médecin traitant : c'est le parcours de soins coordonnés. Les urgences et les numéros d'urgence sont réservés aux situations graves.

Le médecin traitant est le médecin généraliste déclaré par le patient. Il le soigne et le suit régulièrement, gère son dossier médical et l'oriente, si besoin, vers des spécialistes.

Les urgences de l'hôpital sont réservées aux situations graves : accident, blessure grave, douleurs violentes, malaise grave. Pour un problème courant, il faut voir son médecin traitant.

Les vaccinations obligatoires protègent chaque personne vaccinée et empêchent les maladies graves de se propager dans la population. Pour les enfants, plusieurs vaccins sont obligatoires (diphtérie, tétanos, poliomyélite, rougeole…) ; ils sont exigés pour l'entrée en crèche ou à l'école.

La carte Vitale prouve que l'on est affilié à l'Assurance maladie. Le professionnel de santé l'utilise pour transmettre la feuille de soins et permettre un remboursement rapide ; ce n'est pas une carte de paiement.

La mutuelle (complémentaire santé) rembourse tout ou partie des frais de santé qui ne sont pas pris en charge par l'Assurance maladie. Elle n'est pas obligatoire pour se faire soigner, mais elle est recommandée ; les employeurs privés doivent en proposer une à leurs salariés.

En France, l'instruction est obligatoire pour tous les enfants de 3 à 16 ans, français ou étrangers. Après 16 ans, l'école n'est plus obligatoire (mais une obligation de formation existe jusqu'à 18 ans).

L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs des parents : protéger l'enfant (sécurité, santé, moralité) et assurer son éducation, dans son intérêt (Code civil, art. 371-1).

En France, l'instruction est obligatoire pour tous les enfants de 3 à 16 ans, français ou étrangers, filles et garçons (depuis 2019, dès 3 ans).

Le baccalauréat (le « bac ») est le diplôme qui termine les études au lycée. Il permet ensuite d'entrer dans l'enseignement supérieur.

Après l'école élémentaire (du CP au CM2), les élèves vont au collège, de la 6e à la 3e, puis au lycée.

L'instruction est obligatoire pour tous les enfants de 3 à 16 ans qui vivent en France, quelle que soit leur nationalité.

L'assiduité est obligatoire : un enfant inscrit à l'école doit être présent à tous les cours. Les parents doivent justifier chaque absence.

Tous les enfants ont le droit d'aller à l'école. Les élèves qui ne parlent pas français sont accueillis et peuvent suivre des cours spécifiques pour apprendre le français (UPE2A).